André Montané

De: André MONTANE
conseiller départemental de l'Ariège, délégué de l'ADF
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
membres titulaires
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
JORFTEXT000033357047(source JORF)
nomination
08 Novembre 201608/11/2016
De: Montané (André, Jean, Léopold)
président du comité national du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032891544(source JORF)
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: MONTANE (André)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000032447449(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: André Montané
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000027399649(source JORF)
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: André MONTANE
vice-président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
membre titulaire
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
JORFTEXT000027243613(source JORF)
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Montané (André)
vice-président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
2°
représentant des départements
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000026771002(source JORF)
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Montané (André)
conseiller général de l'Ariège
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
2°
représentant des départements
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000026771002(source JORF)
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: André MONTANE
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: André MONTANÉ
Objet:
membres titulaires et suppléants au Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Association des départements de France
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000022437064(source JORF)
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: André Montané
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000022437062(source JORF)
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Montane (André)
titulaire
Objet:
la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des organisations syndicales des employeurs
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
JORFTEXT000000824738(source JORF)
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Montané (André)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
représentant des départements
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000457736(source JORF)
nomination
17 Septembre 200617/09/2006
De: Montané (André)
conseiller général de l'Ariège
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
représentants de départements
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000457736(source JORF)
nomination
17 Septembre 200617/09/2006
De: André Montane
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Montane (André)
conseiller général de l'Ariège, titulaire
Objet:
la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des organisations syndicales des employeurs
Représentant de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
JORFTEXT000000229568(source JORF)
nomination
15 Juin 200315/06/2003
De: Montane (André, Jean)
membre d'associations d'aide aux handicapés ; 37 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Famille, enfance, et personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001